Confiez la rédaction de vos contenus juridiques à nos rédacteurs

Profitez de l'expertise de notre équipe et du savoir-faire de nos rédacteurs professionnels spécialisés pour faire rédiger vos contenus juridiques, rapidement et sans effort.

Un service sur mesure pour

Des contenus juridiques de qualité

Une icône représentant deux bulles de discution

Choix parmi 978 rédacteurs spécialisés

Une icône représentant un bouclier miroitant avec en son centre une coche

Qualité garantie et retours gratuits

Une icône représentant un rouage devant un dossier bleu rempli de document

Commandes récurrentes et gros volumes

Une icône représentant trois pièces d'or devant une projection d'un graphique dont la tendance est à la baisse

Tarifs dégressifs avantageux

Commande #80442

Fluxys - Un texte

Consignes générales du client :

voir précedent:

Et ici mon texte a corriger ré-écrire.
Merci de votre implication et attention, désolé de ce texte rudimentaire et parfois bien mal a droit avec répétitions.
Bonne correction à vous .

Bonjour cher maître, désolé de mon retour un peu tardif, mais une fibrillation auriculaire persistante à mobiliser mes énergies et de nombreuses observations médicales ces dernières semaines.

Je vous fais ici quelques remarques que je peux vous commenter à souhait

De façon générale dans les conclusion je trouve qu'il y a un dénigrement de l'attention de Belinvest sur ce dossier, J'en veux pour preuve qu'il ne mentionne jamais les nombreux contacts téléphoniques que j'ai eu avec Monsieur Colles nombreux contacts et viste qui on débuté en 2000 concernant ce même sujet et qui ont aboutit aprés 3 à 5ans à une conclusion où on a maintenu l'entièreté des arbres incriminé par Fluxys par l'installation d'une anode active implantée sur mon terrain a plus de 50 m de la colonne et qui a nécessité l'installation d'une cabine de raccordement électrique également sur mon terrain tous ceci sans mon autorisation formelle.
J'ai lourdement insisté oralement et par écrit pour savoir si cette installation qui a le mérite de superviser les éventuels points de corrosion et de remédier par l'enrichissement en matière via des ions si des points de faiblesse étaient constaté dans la colonne.
Concernant la visite des lieux je l'ai effectué à plusieurs reprises avec Monsieur colles et je lui ai rappelé comme dans mes courriers que je proposai à un architecte de jardin de faire des propositions, étant donné que Monsieur Colesse n'était pas contraire à participer a un reboisement. J'estime que la nomination de cet architecte de jardin est a prendre charge par Fluxys mais elle n'a jamais donné suite à cette invitation.
Il est également regrettable que les relevés qui ont été établis par Fluxys était contestable et qu'il a fallu un simple coup de fil à mon géomètre et a leur géomètre pour qu'ils admettent effectivement leurs erreurs cela fait 1 mois que nous avons reçu une vision conforme a nos deux géomètres.
Faire à nouveau une visite des lieux (dont la première date de 2000) sans être accompagné d'un architecte et s'en posséder des plans corrects, et surtout sans aucune notion même élémentaire des moyen technique de protection de la conduite me semble peu productif. Si ce n'est que de vouloir enfoncer un clou de plus pour imposer l'abattage d’arbres remarquable.
À ce jour je n'ai reçu aucune information de l'installation de la protection galvanique malgré mes multiples rappels, installation qui a été un point important dans l'abandon de l'abattage en 2000 et qui de plus constitue un élément de sécurité trés fiable pendant la mise en conformité de la conduite. Elle offre une mise en sécurité de la conduite sur environ 800m contre un risque d'explosion suite a une 'agression' de quelques sorte que ce soit et pas uniquement végétal (chimique,physique,autres)
J'estime que ce dispositif est toujours en fonctionnement, et ne montre actuellement aucune agression. Le dispositif maintien une surveillance continue et opère aussi si nécessaire une prévention active sur l'installation sur toute la parcelle concernée par la plaidorie. (migration des ions sur les fissures pour les stabiliser). Ce dispositif constitue une protection bien plus importante et surement bien venue dans cette portion +-3% de la conduite vu les habitations toutes proches. Comme m^me la traversée d'un jardin équipé d'un bassin de natation
Je rappelle a Monsieur le juge que ce dispositif fait partie de l'état de l'art et reconnu par des autorités internationales comme bien effectif.
voir :
Belinvest est effectivement soucieux que cette installation soit conforme,
C'est pourquoi Belinvest a proposé au travers d'un plan d'intervenir sur plus de 50% de la conduite et à cette date aucun accord ou PV et n'a été exécuté ou reconnu ! . Fluxys omet donc à la cour de signaler que j'ai dés 2019 accepté la mise en conformité de plus de 50 % de la conduit afin de prouver ma bonne volonté voir:
Belinvest observe que l’installation de cette conduite a été faite en dépit du bon sens puisqu’elle a été installée sur le bas coté du chemin alors que s’il avait été placé au centre du chemin la colonne se trouvait à 3 m des individus qui était plus que bien présent pour certains car plus que centenaire lors de l’installation en 1971.
On peut supposer que si t'elle en a été, c'était pour faciliter le chantier en laissant un tres large passage aux engins. On peut le comprendre en plein bois mais sur portion de seulement 3% du trajet et dans une zones habitée ne pas avoir établi la ligne avec le plus de protection naturel est à l'évidence hors du bon sens, voir une négligence.
Fluxys doit par conséquent en être responsable.

Il prétend que je me refuse à toute visite ou dialogue sur place cela est faux et depuis 2000, Fluxys par contre à cesser toute négociation en ne voulant pas désigner un architecte de jardin. Ils se contentent de considérer la zone comme une zone vulgairement boisée alors que pour respecter les individus remarquables de l'entrée j'ai fait les frais de ne pas construire de clôture mais de placer des énormes blocs de pierre de granit qui ont nécessité une grue de 10 tonnes pour manipuler une vingtaines de bloc de plusieurs tonnes pour empêcher les incurtions le long de la mitoyenneté. J'ai également consenti à mettre des plots rétractable comme barrière qui représente un surcoût considérable aux barrières standard. (5x le prix) afin d'étres le plus discret. Et ainsi respecter des individus qui se trouvent à l'entrée de ma propriété et qui font partie des individus les plus remarquables du bois (effectivement ces individus ont grandi en clairière en bénéficiant d'un ensoleillement supérieur à ceux de l'intérieur du bois) .
J'estime pour ma part que Fluxus ne cesse de proposer que l'abattage sur des plans et qu'il taisse les autres moyens comme ceux qui on été placé dans les année 2000 pour établir la securité conforme a la réglementation.
Je demande donc avec insistance que Fluxys spécialiste en la matiére mette en place des démarches en vue de voir les alternatives pour la mise en ordre de sa conduite. Et en parallèle qu'elle prenne en charge la visite avec un architecte de jardin nomé par les parties en vue d'établir des propositions d'aménagement et des propositions technique (mise en place de mur de protection, tous ceci sous convert de la protection galvanique de la conduite.
Je me permets également de souligner que ces individus sont devenus des arbres remarquables qui profitent à Belinvest comme à l'ensemble des habitants de la région cet arbre constitue un arbre remarquable dans un rayon de plusieurs kilomètres. La valeur de la matière bois c'est vu multiplié par cinq ces dernières années et la valeur environnemental et paysagère d'un individu plus de 170 ans situé dans une perspective de depuis des voies publiques et privées ne doit pas être considéré comme un individu gênant est un signifiant.
Les motivations de fluxys, pourrais-tu également être bien motivé par les économies de frais de surveillance si la zone de protection est visible depuis le ciel pour des opérations de surveillance par hélicoptère ou Drône. Et évidemment par la supression de la protection calvanique qui réduirait le niveau de la sécurite de la ligne dans cette portion (3%) ou 5 maisons unifamiliales sont mitoyenne de la conduite a haute pression comme celle de Enghien)
Concernant les points juridiques du permis comme de l'interprétation de la nouvelle réglementation et surtout comment et à qui elle doit s'appliquer, je vous laisse cher maitre défendre notre position.

Texte #1
1250 mots
Terminé

Merci de rendre le texte plus clair plus concis et de documenter par un extrait académique ou neutre de l'efficacité des protections calvaniques actives des conduites de gaz enterrées . Dispositif comme comme ici dans le privé: :*** URL MASQUÉE ***

HR17-14753 a été choisi pour la rédaction de ce texte.